Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIA
GROUPE R.S.A.

Numéro de dépôt :
3327794
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
MILLESIA de GROUPE R.S.A

Présentation de la marque MILLESIA

Déposée le 29 novembre 2004 par la société GROUPE R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société GROUPE R.S.A domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 201 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE R.S.A. domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

La marque MILLESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIA est expirée depuis le 29 novembre 2014.

GROUPE R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : EURO


GROUPE R.S.A. - Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 473201440


GROUPE R.S.A. - Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

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